mentions légales du site Ardrome Médical

Mentions légales en vigueur au 18/01/2021

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’éditeur du site www.ardrome-medical.fr est la SAS ARDROME MEDICAL au capital de 15 000 euros, immatriculée au RCS de Romans sous le numéro 888528064 dont le siège social est situé Route de Sauzet – La Chapellerie – 26200 Montélimar, numéro de téléphone 04 75 01 20 20, adresse e-mail : .

N° de TVA intracommunautaire : FR51888528064

Le Directeur de la publication est Yoann CHAMBON


ARTICLE 2 : Création et hébergement

Réalisation / Webmaster : La Palette Digitale – Stéphanie Hoffmann Chambon – Consultante en Communication digitale / Créations Web & Print.

Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

 

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

De ce fait, en cas de modification, interruption ou suspension des services, le site www.ardrome-medical.fr ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit par mail à l’adresse mail

 

ARTICLE 5 : Cookies

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.ardrome-medical.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

ARTICLE 7 : Liens hypertext

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